Mentions légales

Préambule

Kaligraphe, structure de type auto-entrepreneur, dont le siège social est Res le Cap D'Or, BAt D4, 615 corniche de Sauviou, 83140 Six Fours les plages, édite le site www.Kaligraphe.com.
Les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les utilisateurs des modalités d’utilisation du présent site, des droits et obligations qu’ils détiennent et de la manière dont ils peuvent en user ou dont ils doivent en répondre.
En tout état de cause, aucune autorisation évoquée aux présentes mentions légales n’est octroyée aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
En choisissant d’accéder au site, les utilisateurs acceptent de manière irrévocable les termes des présentes mentions légales, dans leur plus récente version.

1/ Identifications des parties

1.1 Editeur

L’éditeur de ce site est Kaligraphe. Adresse : Res. Le Cap d'Or, Bat D4, 615, Corniche de Sauviou,
83140 Six Fours les plages
Numéro de téléphone : 06 43 32 48 21
Email : info@kaligraphe.com
Forme Sociétaire : auto-entrepreneur
Numéro SIRET :514 636 463 000 10

1.2 Directeur de la publication et responsable de la rédaction

Le Directeur de la publication est Loïc Bachelart.
La Responsable de la rédaction est Loïc Bachelart.

1.3 Fournisseur d’hébergement.

La personne hébergeant ce site est OVH.

1.4 Crédits

Réalisation : Kaligraphe.

2/ Propriété intellectuelle

2.1 Droits d’auteurs

Sauf mention contraire, tous les éléments pouvant relevé du droit d’auteur présent sur le site www.kaligraphe.com sont la propriété intellectuelle exclusive de Kaligraphe.
Les éléments du domaine public, qui sont d’utilisation libre, seront signalés de manière expresse comme tels.

2.2 Signes Distinctifs (marques, etc)

Tous les signes distinctifs cités sur le présent site sont, sauf mention contraire, la propriété de leurs éditeurs respectifs.

3/ Données personnelle

Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu de l’utilisateur.
Les informations susceptibles d’êtres recueillies des Utilisateurs et constituant des données personnelles ne sont transmises qu’aux personnes physiques et morales qui sont expressément habilitées à les connaître en vertu de la loi (autorités judiciaires notamment).

Fin des mentions légales